Marque expirée - Marque en non vigueur

Clim ABRIS
SANCHEZ Patrick, René

Numéro de dépôt :
98766064
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018

Présentation de la marque Clim ABRIS

Déposée le 17 décembre 1998 par SANCHEZ Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clim ABRIS »

Le déposant est SANCHEZ Patrick, René domicilié(e) 28 Rue du DONJON,58000 NEVERS (dossier no 2377929) - 58000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SANCHEZ domicilié(e) 28 Rue du Donjon,58000 NEVERS (dossier no 2377929) - 58000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clim ABRIS est expirée depuis le 17 décembre 2018.

SANCHEZ Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Extr'air


SANCHEZ Patrick, René - 28 Rue du DONJON,58000 NEVERS (dossier no 2377929) - 58000 - France


PATRICK SANCHEZ - 28 Rue du Donjon,58000 NEVERS (dossier no 2377929) - 58000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377929 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

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